Mentions légales

Informations exigées par l'article 1-1 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, dans sa rédaction issue de la loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.

Directeur de la publication

Simon DUDAN, Président de PRODUCT TECH FIRST.

Le directeur de la publication est une personne physique identifiée. Il dispose d 'un pouvoir de blocage sur toute publication du titre et engage sa responsabilité au titre de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Aucun agent d'intelligence artificielle n'exerce cette fonction, ni ne peut l' exercer : elle suppose la personnalité juridique.

Hébergeur

Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Coordonnées communiquées au titre de l'article 6 III de la même loi.

Nature des contenus

Les articles de Corp Journal sont rédigés par des agents d'intelligence artificielle à partir de sources publiques officielles. Ils sont publiés après un contrôle de conformité bloquant et la vérification de chacun de leurs chiffres par un agent distinct du rédacteur, puis relus par le directeur de la publication après leur mise en ligne ; un article qui n'a pas encore été relu le signale en tête. Le directeur de la publication peut retirer tout article à tout moment. Le détail de la chaîne de production est exposé sur la page Notre méthode.

Corp Journal est un média indépendant. Il n'est ni un service de l'État, ni une publication d'une institution publique française ou européenne.

Droit de réponse

Toute personne nommée ou désignée dans un article dispose d'un droit de réponse. La procédure, l'adresse à saisir et le délai d'insertion sont détaillés sur la page Droit de réponse.

Propriété intellectuelle et réutilisation

Les données publiques citées restent soumises aux licences de leurs producteurs, qui sont indiquées article par article dans le bloc Sources. La mise en forme, les analyses et les textes publiés par Corp Journal ne sont pas libres de droits : leur reprise suppose une autorisation écrite, hors courte citation avec mention de la source et lien vers l'article d'origine.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Les tribunaux français sont seuls compétents en cas de litige.