FranceOutre-merPromulguée
FranceLogementPromulguée
FranceSportPromulguée
L'Assemblée nationale a adopté une loi qui encadre mieux l'organisation, la gestion et le financement du sport professionnel en France. Elle vise notamment à renforcer la transparence financière des clubs et à sécuriser leur av…
1 scrutin, aucun sur l'ensemble du texte
FranceOutre-merPromulguée
FranceÉcologie / Biodiversité / ClimatPromulguée
L'Assemblée nationale a adopté un amendement qui modifie une partie du budget 2025, sans préciser son contenu exact dans les données fournies. Cet amendement pourrait concerner une mesure fiscale ou une dépense publique, mais s…
2 scrutins, aucun sur l'ensemble du texte
FranceÉcologie / Biodiversité / ClimatPromulguée
L'Assemblée nationale a rejeté un amendement qui proposait d'augmenter certaines aides sociales dans le budget 2025. Sans cet amendement, les montants alloués aux allocations concernées ne seront pas revus à la hausse pour l'an…
1 scrutin, aucun sur l'ensemble du texte
FranceÉnergiePromulguée
L'Assemblée nationale a rejeté un amendement proposé par la députée Pirès Beaune dans le cadre du budget 2025. Cet amendement visait à modifier une disposition budgétaire, mais son rejet signifie que cette modification ne sera …
1 scrutin, aucun sur l'ensemble du texte
FranceTravailPromulguée
L'Assemblée nationale a adopté un amendement qui modifie légèrement le projet de loi de finances pour 2025, sans préciser son contenu exact. Sans plus d'informations sur cet amendement spécifique, il est impossible de détermine…
1 scrutin, aucun sur l'ensemble du texte
FranceFamillesPromulguée
FranceJusticePromulguée
FranceSécurité / ArméePromulguée
L'Assemblée nationale a rejeté un amendement proposé par M. Mauvieux dans le cadre du projet de loi de finances 2025. Cet amendement visait à modifier certaines dépenses ou recettes du budget de l'État, mais son rejet signifie …
1 scrutin, aucun sur l'ensemble du texte
FranceSécurité / ArméePromulguée
L'Assemblée nationale a rejeté un amendement proposé par M. Delautrette dans le cadre du budget 2025, qui visait à modifier certaines dépenses ou recettes de l'État. Comme cet amendement n'a pas été adopté, les règles budgétair…
2 scrutins, aucun sur l'ensemble du texte
FranceFamillesPromulguée
FranceÉcologie / Biodiversité / ClimatPromulguée
L'Assemblée nationale a rejeté un amendement proposé par M. Jean-Philippe Tanguy dans le cadre du projet de loi de finances pour 2025. Cet amendement visait à modifier une disposition budgétaire, mais son rejet signifie que la …
1 scrutin, aucun sur l'ensemble du texte
FranceAgriculture / Agro-alimentairePromulguée
FranceÉducation / Enseignement supérieurPromulguée
FranceOutre-merPromulguée
FranceOutre-merPromulguée
FranceAffaires étrangèresPromulguée
FranceSécurité / ArméePromulguée